KYC Crypto : conformité MiCA, TFR, AMLD6 par la donnée transactionnelle

Le règlement MiCA (Markets in Crypto-Assets, le cadre européen unifié des crypto-actifs) est pleinement applicable depuis le 30 décembre 2024. La phase transitoire est terminée : tout PSAN ou PSCA opérant en Europe doit être agréé et appliquer un processus de vérification kyc aligné sur les règlementations financières des institutions financières classiques. Source : Commission européenne, ESMA.

La Travel Rule TFR (Transfer of Funds Regulation, règlement européen 2023/1113 sur la traçabilité des transferts) impose depuis 2025 l'échange de métadonnées sur l'expéditeur et le bénéficiaire de tout transfert de crypto monnaie, dès le premier euro. Plus de seuil exonérant : la donnée d'identification doit accompagner chaque transaction, traçable d'un PSAN à l'autre, d'un wallet à l'autre, d'un exchange à l'autre. Source : EUR-Lex, EBA guidelines.

L'AMLD6 (la 6ᵉ directive européenne contre le blanchiment d'argent), transposée en France à l'horizon juin 2025, durcit la vigilance sur les activités financières liées aux cryptomonnaies. Vingt-deux infractions sous-jacentes harmonisées, mesures de vigilance renforcée et sanctions dissuasives en cas de non-respect des règles kyc. Source : Légifrance, AMF.

Notre conviction structurelle se résume en une phrase : « Parce qu'aujourd'hui, tout est falsifiable, sauf la vie réelle et les actes d'achats de chacun. » Cette phrase prend tout son sens dans la crypto. Une pièce d'identité peut être falsifiée, un selfie deepfaké, une adresse fabriquée — et l'industrie crypto subit ces fraudes avec une intensité inégalée. Mais un individu qui paie son loyer, son énergie et son abonnement mobile à la même adresse depuis trois ans ne peut pas être inventé.

Nous mobilisons trois familles de données pour ancrer la vérification kyc dans le réel :

Pour vos plateformes crypto, cette approche est particulièrement adaptée : elle réduit drastiquement vos coûts de vérification documents identité et fluidifie le parcours sans dégrader la conformité. La technologie regtech que nous orchestrons intègre intelligence artificielle et machine learning pour détecter les activités illicites propres à votre secteur : fraude documentaire industrielle, deepfakes générés par IA, attaques sybils sur les programmes de récompense, blanchiment via mixeurs.

La conformité kyc crypto n'est pas optionnelle. Le non-respect des règles kyc dans le secteur des crypto monnaies expose les PSAN et les exchanges à un éventail de sanctions lourdes.

L'AMF (Autorité des marchés financiers, le régulateur français des PSAN) peut prononcer un retrait d'agrément assorti d'amendes administratives. L'ACPR (Autorité de contrôle prudentiel et de résolution) est habilitée à infliger des sanctions atteignant 10 % du chiffre d'affaires annuel. Au pénal, le blanchiment d'argent lié au financement du terrorisme est puni de 5 ans d'emprisonnement et 375 000 € d'amende par le code monétaire et financier. Source : ACPR, AMF, Légifrance.

Les règles kyc européennes prévoient en outre des sanctions publiques, susceptibles de figurer sur le registre des PSAN non conformes — un risque réputationnel majeur dans un secteur où la confiance est l'actif le plus précieux. Aux États-Unis, le BSA (Bank Secrecy Act, la loi américaine anti-blanchiment) et la FinCEN appliquent un régime équivalent à vos crypto exchanges actifs sur le marché américain.

Vous accédez ainsi à un dispositif gradué et auditable. La complémentarité avec votre stack regtech est garantie : nous ne remplaçons ni votre KYB, ni votre brique biométrie. Nous fluidifions le parcours d'identification de vos clients kyc légitimes et concentrons votre vigilance sur les profils qui le méritent vraiment.

« Le rôle d'Euroleads n'est pas de vous vendre de la donnée à tout prix. C'est de trouver, pour vous, celle qui résout votre cas d'usage. »